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SCI DU THEIL

Active
Siren438 942 476SCI16430 CHAMPNIERSCréée le 23 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI DU THEIL est une SCI immatriculée le 23 août 2001 sous le numéro SIREN 438 942 476. Son siège social est situé 174 rue des Plantiers Argence, 16430 Champniers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DOMINIQUE BRACHET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU THEIL

Dénomination
SCI DU THEIL
SIREN
438 942 476
SIRET (siège)
438 942 476 00039
N° TVA intracommunautaire
FR60438942476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 942 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 août 2001
Siège social
174 RUE DES PLANTIERS ARGENCE, 16430, CHAMPNIERS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU THEIL

Acquisition exploitation par bail ou autrement et la cession éventuelle de tous immeubles biens et droits immobiliers édification de toutes constructions réfections et aménagement de ces dernières

Finances de SCI DU THEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU THEIL

DB

DOMINIQUE BRACHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 août 2001) · 25 ans

BL

BRIGITTE LAVILLE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DU THEIL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 16430 CHAMPNIERSSiègeActif

    438 942 476 00039 · ouvert le 16 juillet 2001 · NAF 6820B

  • 87280 LIMOGESFermé

    438 942 476 00013 · ouvert le 16 juillet 2001 · NAF 6820B

  • 87280 LIMOGESFermé

    438 942 476 00021 · ouvert le 16 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU THEIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 30 août 2013

  • Acte

Dépôt du 23 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU THEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU THEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU THEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU THEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU THEIL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU THEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU THEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculée le 2017-04-12 · Début d'activité : 2001-07-16

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRACHET Dominique, René

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2001

Questions fréquentes sur SCI DU THEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU THEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU THEIL est 438 942 476. Le SIRET de son siège social est 438 942 476 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60438942476.

Qui dirige SCI DU THEIL ?

SCI DU THEIL est dirigée par DOMINIQUE BRACHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU THEIL ?

Le siège social de SCI DU THEIL est situé 174 rue des Plantiers Argence, 16430 Champniers.

SCI DU THEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU THEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU THEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU THEIL.

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