SCI DU TILLEUL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DU TILLEUL est une SCI immatriculée le 2 janvier 1992 sous le numéro SIREN 383 982 808. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 Che du Bas de la Rayee, 88400 Gerardmer. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par THIBAUT CROUVEZIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU TILLEUL
INSEE- Dénomination
- SCI DU TILLEUL
- SIREN
- 383 982 808
- SIRET (siège)
- 383 982 808 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR07383982808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 982 808
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 janvier 1992
- Siège social
- 44 CHE DU BAS DE LA RAYEE, 88400, GERARDMER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TILLEUL
Propriété, administration, exploitation par location de tous biens immobilier, acquisition et gestion d'un patrimoine immobilier
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Finances de SCI DU TILLEUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU TILLEUL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2021
Gérant
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2016
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU TILLEUL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 88400 GERARDMERSiègeActif
383 982 808 00032 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 6820B
- 88400 GERARDMERFermé
383 982 808 00016 · ouvert le 17 décembre 1991 · NAF 6820A
- 88400 XONRUPT-LONGEMERFermé
383 982 808 00024 · ouvert le 31 mars 2012 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU TILLEUL
INPIConformité de SCI DU TILLEUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 02 mai 2023 · N° 22/01138
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 25 janvier 2023 · N° 21/02999
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU TILLEUL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant, Associé : MOUGIN Lucie, Charlotte né(e) CROUVEZIER ; Gérant, Associé : CROUVEZIER Thibaut, Sébastien ; Gérant : CROUVEZIER Pascal, Antoine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant, Associé : CROUVEZIER Pascal, Antoine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant, Associé : CROUVEZIER Pascal, Antoine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- création
Date d'effet : 02 janvier 1992
Questions fréquentes sur SCI DU TILLEUL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TILLEUL ?
Le numéro SIREN de SCI DU TILLEUL est 383 982 808. Le SIRET de son siège social est 383 982 808 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07383982808.
Qui dirige SCI DU TILLEUL ?
SCI DU TILLEUL est dirigée par THIBAUT CROUVEZIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU TILLEUL ?
Le siège social de SCI DU TILLEUL est situé 44 Che du Bas de la Rayee, 88400 Gerardmer.
SCI DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TILLEUL.
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