Checkers

SCI DU TILLEUL

Active
Siren438 105 975SCI38840 Saint-LattierCréée le 02 janvier 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 105 975, SCI DU TILLEUL est une SCI créée le 2 janvier 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 445 Route de Chatillon Saint Jean L'Écharpe, 38840 Saint-Lattier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRIGITTE POURTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU TILLEUL

Dénomination
SCI DU TILLEUL
SIREN
438 105 975
SIRET (siège)
438 105 975 00058
N° TVA intracommunautaire
FR44438105975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 105 975
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 janvier 2019
Siège social
445 Route de Chatillon Saint Jean L'Écharpe, 38840, Saint-Lattier
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU TILLEUL

Acquisition, gestion, location, administration de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TILLEUL

BM

BRUNO MOUREN

Autre

Depuis la création (02 janvier 2019) · 7 ans

BP

BRIGITTE POURTIER

Gérant

Depuis la création (02 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de SCI DU TILLEUL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38840 Saint-LattierSiègeActif

    438 105 975 00058 · ouvert le 22 mai 2025 · NAF 6820B

  • 13800 ISTRESFermé

    438 105 975 00017 · ouvert le 21 juin 2001 · NAF 6820B

  • 38230 PONT-DE-CHERUYFermé

    438 105 975 00025 · ouvert le 26 novembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TILLEUL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 février 2020

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2001

  • Acte

Conformité de SCI DU TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU TILLEUL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  3. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2019

Questions fréquentes sur SCI DU TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TILLEUL ?

Le numéro SIREN de SCI DU TILLEUL est 438 105 975. Le SIRET de son siège social est 438 105 975 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44438105975.

Qui dirige SCI DU TILLEUL ?

SCI DU TILLEUL est dirigée par BRIGITTE POURTIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TILLEUL ?

Le siège social de SCI DU TILLEUL est situé 445 Route de Chatillon Saint Jean L'Écharpe, 38840 Saint-Lattier.

SCI DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TILLEUL.