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SCI DU TILLEUL

Active
Siren440 025 336SCI89660 MAILLY-LE-CHATEAUCréée le 06 décembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
366 k€

SCI DU TILLEUL est une SCI immatriculée le 6 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 025 336. Son siège social est situé 2 Pl Saint Adrien, 89660 Mailly-le-Chateau. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ELISABETH BOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU TILLEUL

Dénomination
SCI DU TILLEUL
SIREN
440 025 336
SIRET (siège)
440 025 336 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13440025336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 025 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
366 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 décembre 2001
Siège social
2 PL SAINT ADRIEN, 89660, MAILLY-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TILLEUL

propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU TILLEUL

EB

ELISABETH BOTTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2001) · 24 ans

DM

DOMINIQUE MEUTERLOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI DU TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89660 MAILLY-LE-CHATEAUSiègeActif

    440 025 336 00015 · ouvert le 15 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TILLEUL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI DU TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU TILLEUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DU TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TILLEUL ?

Le numéro SIREN de SCI DU TILLEUL est 440 025 336. Le SIRET de son siège social est 440 025 336 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13440025336.

Qui dirige SCI DU TILLEUL ?

SCI DU TILLEUL est dirigée par ELISABETH BOTTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TILLEUL ?

Le siège social de SCI DU TILLEUL est situé 2 Pl Saint Adrien, 89660 Mailly-le-Chateau.

SCI DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TILLEUL.

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