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SCI DU TILLEUL

Active
Siren443 267 059SCI63680 LA TOUR D'AUVERGNECréée le 09 septembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
900 €

SCI DU TILLEUL est une SCI immatriculée le 9 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 267 059. Son siège social est situé zone Artisanale za, 63680 La Tour d'Auvergne. SCI DU TILLEUL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN ANDRAUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU TILLEUL

Dénomination
SCI DU TILLEUL
SIREN
443 267 059
SIRET (siège)
443 267 059 00014
N° TVA intracommunautaire
FR59443267059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 267 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 septembre 2002
Siège social
ZONE ARTISANALE ZA, 63680, LA TOUR D'AUVERGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TILLEUL

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS

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Finances de SCI DU TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU TILLEUL

JA

JEAN ANDRAUD

Gérant

Depuis la création (09 septembre 2002) · 24 ans

MG

MARYVONNE GENESTOUX

Gérant

Depuis la création (09 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63680 LA TOUR D'AUVERGNESiègeActif

    443 267 059 00014 · ouvert le 02 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TILLEUL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU TILLEUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TILLEUL ?

Le numéro SIREN de SCI DU TILLEUL est 443 267 059. Le SIRET de son siège social est 443 267 059 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59443267059.

Qui dirige SCI DU TILLEUL ?

SCI DU TILLEUL est dirigée par JEAN ANDRAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TILLEUL ?

Le siège social de SCI DU TILLEUL est situé zone Artisanale za, 63680 La Tour d'Auvergne.

SCI DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TILLEUL.