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SCI DU TILLEUL

Active
Siren753 349 562SCI38118 Hières-sur-AmbyCréée le 17 août 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
121 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 753 349 562, SCI DU TILLEUL est une SCI créée le 17 août 2012. Son siège social est situé 25 RTE de Bourcieu, 38118 Hières-sur-Amby. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. STEPHANE CARREL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU TILLEUL

Dénomination
SCI DU TILLEUL
SIREN
753 349 562
SIRET (siège)
753 349 562 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11753349562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 349 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
121 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 août 2012
Siège social
25 RTE de Bourcieu, 38118, Hières-sur-Amby
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DU TILLEUL

Acquisition, gestion et administration de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU TILLEUL

SC

STEPHANE CARREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2012) · 14 ans

JC

JACQUES CARREL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2026

MV

MARIE-ODILE VERTHEMARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38118 Hières-sur-AmbySiègeActif

    753 349 562 00011 · ouvert le 26 juillet 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TILLEUL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 25 juillet 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 17 août 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TILLEUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TILLEUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TILLEUL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    VERTHEMARD Marie-Odile nom d'usage : CARREL n'est plus gérant. CARREL Jacques Stéphane Pierre nom d'usage : CARREL devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-07-26

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2012

Questions fréquentes sur SCI DU TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TILLEUL ?

Le numéro SIREN de SCI DU TILLEUL est 753 349 562. Le SIRET de son siège social est 753 349 562 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11753349562.

Qui dirige SCI DU TILLEUL ?

SCI DU TILLEUL est dirigée par STEPHANE CARREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TILLEUL ?

Le siège social de SCI DU TILLEUL est situé 25 RTE de Bourcieu, 38118 Hières-sur-Amby.

SCI DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TILLEUL.

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