SCI DU TILLOT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 245 k€
SCI DU TILLOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 1992, identifiée par le SIREN 389 004 722. Elle est domiciliée 19 rue du Tillot Mr Barthod-Malat Claude, 25480 Pirey. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CLAUDE BARTHOD MALAT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU TILLOT
INSEE- Dénomination
- SCI DU TILLOT
- SIREN
- 389 004 722
- SIRET (siège)
- 389 004 722 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR00389004722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 004 722
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 245 138,02 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 novembre 1992
- Siège social
- 19 RUE DU TILLOT MR BARTHOD-MALAT CLAUDE, 25480, PIREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TILLOT
acquisition de terrains et immeubles
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Finances de SCI DU TILLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU TILLOT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU TILLOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25480 PIREYSiègeActif
389 004 722 00010 · ouvert le 02 octobre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU TILLOT
INPIConformité de SCI DU TILLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TILLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TILLOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TILLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU TILLOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé indéfiniment responsable, Associé : BARTHOD MALAT Claude, Georges ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARTHOD MALAT Frédéric
- création
Date d'effet : 06 novembre 1992
Questions fréquentes sur SCI DU TILLOT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TILLOT ?
Le numéro SIREN de SCI DU TILLOT est 389 004 722. Le SIRET de son siège social est 389 004 722 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00389004722.
Qui dirige SCI DU TILLOT ?
SCI DU TILLOT est dirigée par CLAUDE BARTHOD MALAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU TILLOT ?
Le siège social de SCI DU TILLOT est situé 19 rue du Tillot Mr Barthod-Malat Claude, 25480 Pirey.
SCI DU TILLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TILLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TILLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TILLOT.
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