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SCI DU TILLOT

Active
Siren389 004 722SCI25480 PIREYCréée le 06 novembre 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
245 k€

SCI DU TILLOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 1992, identifiée par le SIREN 389 004 722. Elle est domiciliée 19 rue du Tillot Mr Barthod-Malat Claude, 25480 Pirey. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CLAUDE BARTHOD MALAT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU TILLOT

Dénomination
SCI DU TILLOT
SIREN
389 004 722
SIRET (siège)
389 004 722 00010
N° TVA intracommunautaire
FR00389004722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 004 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
245 138,02 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 novembre 1992
Siège social
19 RUE DU TILLOT MR BARTHOD-MALAT CLAUDE, 25480, PIREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TILLOT

acquisition de terrains et immeubles

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Finances de SCI DU TILLOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU TILLOT

CB

CLAUDE BARTHOD MALAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2023

FB

Frédéric BARTHOD-MALAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU TILLOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25480 PIREYSiègeActif

    389 004 722 00010 · ouvert le 02 octobre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TILLOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de SCI DU TILLOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TILLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TILLOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TILLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU TILLOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable, Associé : BARTHOD MALAT Claude, Georges ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARTHOD MALAT Frédéric

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 1992

Questions fréquentes sur SCI DU TILLOT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TILLOT ?

Le numéro SIREN de SCI DU TILLOT est 389 004 722. Le SIRET de son siège social est 389 004 722 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00389004722.

Qui dirige SCI DU TILLOT ?

SCI DU TILLOT est dirigée par CLAUDE BARTHOD MALAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TILLOT ?

Le siège social de SCI DU TILLOT est situé 19 rue du Tillot Mr Barthod-Malat Claude, 25480 Pirey.

SCI DU TILLOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TILLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TILLOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TILLOT.