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SCI DU TOREY

Active
Siren434 169 579SCI69340 FRANCHEVILLECréée le 10 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
22,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 169 579, SCI DU TOREY est une SCI créée le 10 octobre 2002. Elle est domiciliée 20 Che du Torey, 69340 Francheville. SCI DU TOREY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTIAN FAVRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU TOREY

Dénomination
SCI DU TOREY
SIREN
434 169 579
SIRET (siège)
434 169 579 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24434169579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 169 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 octobre 2002
Siège social
20 CHE DU TOREY, 69340, FRANCHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TOREY

La propriété, la gestion, l'administration et la mise en valeur de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie de construction, d'acquisition, échange ou autrement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU TOREY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU TOREY

CF

CHRISTIAN FAVRE

Gérant

En poste depuis août 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 août 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU TOREY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69340 FRANCHEVILLESiègeActif

    434 169 579 00019 · ouvert le 28 avril 1971 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TOREY

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 06 août 2009

  • Acte

Dépôt du 06 août 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU TOREY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TOREY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU TOREY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TOREY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU TOREY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    BOLZLE Liliane nom d'usage : FAVRE n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BOLZLE Liliane nom d'usage : FAVRE Liliane devient gérant. FAVRE Christian Max nom d'usage : FAVRE Christian devient gérant. FAVRE Philippe Louis Jean nom d'usage : FAVRE Philippe n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU TOREY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TOREY ?

Le numéro SIREN de SCI DU TOREY est 434 169 579. Le SIRET de son siège social est 434 169 579 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24434169579.

Qui dirige SCI DU TOREY ?

SCI DU TOREY est dirigée par CHRISTIAN FAVRE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU TOREY ?

Le siège social de SCI DU TOREY est situé 20 Che du Torey, 69340 Francheville.

SCI DU TOREY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TOREY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TOREY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TOREY.