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SCI DU TRAMOLEY

Active
Siren348 322 090SCI38490 LE PASSAGECréée le 31 octobre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 322 090, SCI DU TRAMOLEY est une SCI créée le 31 octobre 1988. Elle est domiciliée LE TRAMOLEY Les Abrets, 38490 Le passage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN RABATEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU TRAMOLEY

Dénomination
SCI DU TRAMOLEY
SIREN
348 322 090
SIRET (siège)
348 322 090 00013
N° TVA intracommunautaire
FR26348322090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 322 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 octobre 1988
Siège social
LE TRAMOLEY Les Abrets, 38490, LE PASSAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TRAMOLEY

Propriété, gestion, administration et disposition de biens dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, tous placement de capitaux sous toutes formes y compris la souscription ou l'acquisition de toutes actions et obligations, parts sociales, et en général toutes opérations ayant trait à l'objet ci-dessus défini, en tous pays.

Finances de SCI DU TRAMOLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TRAMOLEY

JR

JEAN RABATEL

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI DU TRAMOLEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38490 LE PASSAGESiègeActif

    348 322 090 00013 · ouvert le 01 août 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU TRAMOLEY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DU TRAMOLEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TRAMOLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TRAMOLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TRAMOLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TRAMOLEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TRAMOLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TRAMOLEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1988

Questions fréquentes sur SCI DU TRAMOLEY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TRAMOLEY ?

Le numéro SIREN de SCI DU TRAMOLEY est 348 322 090. Le SIRET de son siège social est 348 322 090 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26348322090.

Qui dirige SCI DU TRAMOLEY ?

SCI DU TRAMOLEY est dirigée par JEAN RABATEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU TRAMOLEY ?

Le siège social de SCI DU TRAMOLEY est situé LE TRAMOLEY Les Abrets, 38490 Le passage.

SCI DU TRAMOLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TRAMOLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TRAMOLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TRAMOLEY.

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