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SCI DU TREBON

Active
Siren434 937 678SCI13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESCréée le 31 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 937 678, SCI DU TREBON est une SCI créée le 31 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 600 Rte de Greoux Mas des Violettes, 13520 Maussane-les-Alpilles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. GEORGES CARBONNEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU TREBON

Dénomination
SCI DU TREBON
SIREN
434 937 678
SIRET (siège)
434 937 678 00036
N° TVA intracommunautaire
FR86434937678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 937 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 668 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
600 RTE DE GREOUX MAS DES VIOLETTES, 13520, MAUSSANE-LES-ALPILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU TREBON

locations de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI DU TREBON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU TREBON

GC

GEORGES CARBONNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU TREBON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13520 MAUSSANE-LES-ALPILLESSiègeActif

    434 937 678 00036 · ouvert le 07 février 1973 · NAF 6820B

  • 13104 ARLESFermé

    434 937 678 00028 · ouvert le 07 février 1973 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TREBON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TREBON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TREBON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TREBON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TREBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TREBON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TREBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TREBON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARBONNEL Georges, Jean, Jacques

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARBONNEL Georges, Jean, Jacques

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU TREBON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TREBON ?

Le numéro SIREN de SCI DU TREBON est 434 937 678. Le SIRET de son siège social est 434 937 678 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86434937678.

Qui dirige SCI DU TREBON ?

SCI DU TREBON est dirigée par GEORGES CARBONNEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU TREBON ?

Le siège social de SCI DU TREBON est situé 600 Rte de Greoux Mas des Violettes, 13520 Maussane-les-Alpilles.

SCI DU TREBON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TREBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TREBON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TREBON.

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