SCI DU TREBOUL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 6,0 k€
SCI DU TREBOUL est une SCI immatriculée le 20 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 782 805. Son siège social est situé Ld le Treboul, 11150 Pexiora. SCI DU TREBOUL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-ANTOINE CALVETTO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU TREBOUL
INSEE- Dénomination
- SCI DU TREBOUL
- SIREN
- 513 782 805
- SIRET (siège)
- 513 782 805 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94513782805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 782 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 juillet 2009
- Siège social
- LD LE TREBOUL, 11150, PEXIORA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TREBOUL
Propriété gestion exploitation par bail location.
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Finances de SCI DU TREBOUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU TREBOUL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 juin 2014
Anciens dirigeants (2)
Jean-Luc Gérant associé : CALVETTO Jean-Antoine FEL
Gérant associé · de juillet 2011 à juin 2014
Jean-François Gérant associé : FEL Jean-Luc OURNAC
Gérant associé · de juillet 2009 à juillet 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU TREBOUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11150 PEXIORASiègeActif
513 782 805 00016 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU TREBOUL
INPIConformité de SCI DU TREBOUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TREBOUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TREBOUL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TREBOUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU TREBOUL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CALVETTO Jean-Antoine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Gérant associé : FEL Jean-Luc Gérant associé : CALVETTO Jean-Antoine
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-20 · Début d'activité : 2009-08-01
- création
Date d'effet : 20 juillet 2009
Questions fréquentes sur SCI DU TREBOUL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TREBOUL ?
Le numéro SIREN de SCI DU TREBOUL est 513 782 805. Le SIRET de son siège social est 513 782 805 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94513782805.
Qui dirige SCI DU TREBOUL ?
SCI DU TREBOUL est dirigée par JEAN-ANTOINE CALVETTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU TREBOUL ?
Le siège social de SCI DU TREBOUL est situé Ld le Treboul, 11150 Pexiora.
SCI DU TREBOUL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TREBOUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TREBOUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TREBOUL.
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