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SCI DU TREBOUL

Active
Siren513 782 805SCI11150 PEXIORACréée le 20 juillet 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
6,0 k€

SCI DU TREBOUL est une SCI immatriculée le 20 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 782 805. Son siège social est situé Ld le Treboul, 11150 Pexiora. SCI DU TREBOUL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-ANTOINE CALVETTO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU TREBOUL

Dénomination
SCI DU TREBOUL
SIREN
513 782 805
SIRET (siège)
513 782 805 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94513782805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 782 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 juillet 2009
Siège social
LD LE TREBOUL, 11150, PEXIORA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TREBOUL

Propriété gestion exploitation par bail location.

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Finances de SCI DU TREBOUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU TREBOUL

CC

CLAIRE CALVETTO

Associé indéfiniment responsable

EC

EMILIE CALVETTO

Associé indéfiniment responsable

JC

JEAN-ANTOINE CALVETTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 juin 2014

Anciens dirigeants (2)

JF

Jean-Luc Gérant associé : CALVETTO Jean-Antoine FEL

Gérant associé · de juillet 2011 à juin 2014

JO

Jean-François Gérant associé : FEL Jean-Luc OURNAC

Gérant associé · de juillet 2009 à juillet 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU TREBOUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11150 PEXIORASiègeActif

    513 782 805 00016 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TREBOUL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Conformité de SCI DU TREBOUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TREBOUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TREBOUL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TREBOUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU TREBOUL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CALVETTO Jean-Antoine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Gérant associé : FEL Jean-Luc Gérant associé : CALVETTO Jean-Antoine

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-20 · Début d'activité : 2009-08-01

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2009

Questions fréquentes sur SCI DU TREBOUL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TREBOUL ?

Le numéro SIREN de SCI DU TREBOUL est 513 782 805. Le SIRET de son siège social est 513 782 805 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94513782805.

Qui dirige SCI DU TREBOUL ?

SCI DU TREBOUL est dirigée par JEAN-ANTOINE CALVETTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TREBOUL ?

Le siège social de SCI DU TREBOUL est situé Ld le Treboul, 11150 Pexiora.

SCI DU TREBOUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TREBOUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TREBOUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TREBOUL.