SCI DU TREFLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 492 759 642, SCI DU TREFLE est une SCI créée le 24 octobre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 Pln de Celles, 88120 Saint-Ame. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHELE LEYVAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU TREFLE
INSEE- Dénomination
- SCI DU TREFLE
- SIREN
- 492 759 642
- SIRET (siège)
- 492 759 642 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05492759642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 759 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 octobre 2006
- Siège social
- 25 PLN DE CELLES, 88120, SAINT-AME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TREFLE
L'ACQUISITION DE TOUS TERRAINS, IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS, LA CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS
Finances de SCI DU TREFLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU TREFLE
INSEEÉtablissements de SCI DU TREFLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88120 SAINT-AMESiègeActif
492 759 642 00019 · ouvert le 07 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU TREFLE
INPIComptes annuels de SCI DU TREFLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU TREFLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TREFLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, référés
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 00
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025R00157
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025006030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 13 mai 2025 · N° 23/03262
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPX Thann
Décision du 24 février 2025 · N° 24/00346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 04 décembre 2024 · N° 23/01207
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU TREFLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2006
Questions fréquentes sur SCI DU TREFLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TREFLE ?
Le numéro SIREN de SCI DU TREFLE est 492 759 642. Le SIRET de son siège social est 492 759 642 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05492759642.
Qui dirige SCI DU TREFLE ?
SCI DU TREFLE est dirigée par MICHELE LEYVAL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU TREFLE ?
Le siège social de SCI DU TREFLE est situé 25 Pln de Celles, 88120 Saint-Ame.
SCI DU TREFLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TREFLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TREFLE.
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