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SCI DU TREFLE

Active
Siren517 716 528SCI57510 PUTTELANGE-AUX-LACSCréée le 02 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU TREFLE est une SCI immatriculée le 2 novembre 2009 sous le numéro SIREN 517 716 528. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de Nancy, 57510 Puttelange-aux-Lacs. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-MARC CONREUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU TREFLE

Dénomination
SCI DU TREFLE
SIREN
517 716 528
SIRET (siège)
517 716 528 00016
N° TVA intracommunautaire
FR49517716528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 716 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 2009
Siège social
6 RUE DE NANCY, 57510, PUTTELANGE-AUX-LACS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TREFLE

Gestion immobilière

Finances de SCI DU TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TREFLE

JC

JEAN-MARC CONREUX

Gérant

Depuis la création (02 novembre 2009) · 17 ans

FK

FRANCIS KLAR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2009) · 17 ans

ML

MICHEL LAGRANGE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2009) · 17 ans

M

MAJOLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2009) · 17 ans

Établissements de SCI DU TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57510 PUTTELANGE-AUX-LACSSiègeActif

    517 716 528 00016 · ouvert le 05 septembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TREFLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TREFLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-05

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2009

Questions fréquentes sur SCI DU TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI DU TREFLE est 517 716 528. Le SIRET de son siège social est 517 716 528 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49517716528.

Qui dirige SCI DU TREFLE ?

SCI DU TREFLE est dirigée par JEAN-MARC CONREUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TREFLE ?

Le siège social de SCI DU TREFLE est situé 6 rue de Nancy, 57510 Puttelange-aux-Lacs.

SCI DU TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TREFLE.

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