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SCI DU TREIZE

Active
Siren450 395 504SCI63000 CLERMONT-FERRANDCréée le 15 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
93,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU TREIZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2003, identifiée par le SIREN 450 395 504. Son siège social est situé 13 Pl Delille, 63000 Clermont-Ferrand. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DAVID MARCILLON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU TREIZE

Dénomination
SCI DU TREIZE
SIREN
450 395 504
SIRET (siège)
450 395 504 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95450395504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 395 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
93 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 2003
Siège social
13 PL DELILLE, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TREIZE

Acquisition, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de SCI DU TREIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TREIZE

DM

DAVID MARCILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2003) · 23 ans

PT

PHILIPPE THUILIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DU TREIZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    450 395 504 00019 · ouvert le 30 septembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TREIZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TREIZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TREIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TREIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TREIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TREIZE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TREIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TREIZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI DU TREIZE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TREIZE ?

Le numéro SIREN de SCI DU TREIZE est 450 395 504. Le SIRET de son siège social est 450 395 504 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95450395504.

Qui dirige SCI DU TREIZE ?

SCI DU TREIZE est dirigée par DAVID MARCILLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TREIZE ?

Le siège social de SCI DU TREIZE est situé 13 Pl Delille, 63000 Clermont-Ferrand.

SCI DU TREIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TREIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TREIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TREIZE.

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