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SCI DU TREMBLOIS

Active
Siren423 829 506SCI08300 BERTONCOURTCréée le 20 juillet 1999

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU TREMBLOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 1999, identifiée par le SIREN 423 829 506. Son siège social est situé 13 rue Neuve, 08300 Bertoncourt. SCI DU TREMBLOIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-POL DEPUISET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU TREMBLOIS

Dénomination
SCI DU TREMBLOIS
SIREN
423 829 506
SIRET (siège)
423 829 506 00017
N° TVA intracommunautaire
FR17423829506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 829 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 juillet 1999
Siège social
13 RUE NEUVE, 08300, BERTONCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TREMBLOIS

Acquisition, mise en valeur, administration, ex- ploitation d'un immeuble situé rue du Tremblois 08300 BERTONCOURT

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU TREMBLOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU TREMBLOIS

JD

JEAN-POL DEPUISET

Gérant

Depuis la création (20 juillet 1999) · 27 ans

Établissements de SCI DU TREMBLOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08300 BERTONCOURTSiègeActif

    423 829 506 00017 · ouvert le 10 juillet 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TREMBLOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 1999

  • Acte

Conformité de SCI DU TREMBLOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TREMBLOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TREMBLOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TREMBLOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU TREMBLOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1999

Questions fréquentes sur SCI DU TREMBLOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TREMBLOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU TREMBLOIS est 423 829 506. Le SIRET de son siège social est 423 829 506 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17423829506.

Qui dirige SCI DU TREMBLOIS ?

SCI DU TREMBLOIS est dirigée par JEAN-POL DEPUISET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU TREMBLOIS ?

Le siège social de SCI DU TREMBLOIS est situé 13 rue Neuve, 08300 Bertoncourt.

SCI DU TREMBLOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TREMBLOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TREMBLOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TREMBLOIS.

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