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SCI DU TREUIL

Active
Siren448 236 570SCI16200 NERCILLACCréée le 18 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 236 570, SCI DU TREUIL est une SCI créée le 18 avril 2003. Son siège social est situé 271 rue Terrier Bichon, 16200 Nercillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. KAREN FOUCHE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU TREUIL

Dénomination
SCI DU TREUIL
SIREN
448 236 570
SIRET (siège)
448 236 570 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80448236570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 236 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 avril 2003
Siège social
271 RUE TERRIER BICHON, 16200, NERCILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TREUIL

La propriété par voie d'acquisition, échange, apport, mise en valeur, location, l'administration et la gestion de tous biens.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU TREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TREUIL

KF

KAREN FOUCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 avril 2003) · 23 ans

SM

STEPHANE MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 avril 2003) · 23 ans

H

HOLDING GROUPE MARTIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 avril 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DU TREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16200 NERCILLACSiègeActif

    448 236 570 00017 · ouvert le 18 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TREUIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2023

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TREUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TREUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TREUIL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TREUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2003

Questions fréquentes sur SCI DU TREUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TREUIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU TREUIL est 448 236 570. Le SIRET de son siège social est 448 236 570 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80448236570.

Qui dirige SCI DU TREUIL ?

SCI DU TREUIL est dirigée par KAREN FOUCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TREUIL ?

Le siège social de SCI DU TREUIL est situé 271 rue Terrier Bichon, 16200 Nercillac.

SCI DU TREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TREUIL.

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