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SCI DU TROLLEY

Active
Siren400 375 119SCI90400 DORANSCréée le 16 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI DU TROLLEY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 1995, identifiée par le SIREN 400 375 119. Son siège social est situé 3 rue des Noisetiers, 90400 Dorans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICE MORO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU TROLLEY

Dénomination
SCI DU TROLLEY
SIREN
400 375 119
SIRET (siège)
400 375 119 00023
N° TVA intracommunautaire
FR74400375119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 375 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mars 1995
Siège social
3 RUE DES NOISETIERS, 90400, DORANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU TROLLEY

Acquisition d'immeubles en vue de leur gestion par la location

Finances de SCI DU TROLLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TROLLEY

PM

PATRICE MORO

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2015

JN

JOELLE NAUROY

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU TROLLEY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90400 DORANSSiègeActif

    400 375 119 00023 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 6820B

  • 90000 BELFORTFermé

    400 375 119 00015 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TROLLEY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2015

  • Acte

Dépôt du 10 mars 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TROLLEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TROLLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TROLLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TROLLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TROLLEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TROLLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TROLLEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORO Patrice

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1995

Questions fréquentes sur SCI DU TROLLEY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TROLLEY ?

Le numéro SIREN de SCI DU TROLLEY est 400 375 119. Le SIRET de son siège social est 400 375 119 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74400375119.

Qui dirige SCI DU TROLLEY ?

SCI DU TROLLEY est dirigée par PATRICE MORO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TROLLEY ?

Le siège social de SCI DU TROLLEY est situé 3 rue des Noisetiers, 90400 Dorans.

SCI DU TROLLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TROLLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TROLLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TROLLEY.

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