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SCI DU TUMULUS

Active
Siren448 630 046SCI29880 PLOUGUERNEAUCréée le 27 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU TUMULUS est une SCI immatriculée le 27 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 630 046. Le siège social de l'entreprise se trouve Derbez, 29880 Plouguerneau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCOIS BAUGUEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU TUMULUS

Dénomination
SCI DU TUMULUS
SIREN
448 630 046
SIRET (siège)
448 630 046 00028
N° TVA intracommunautaire
FR18448630046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 630 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 mai 2003
Siège social
DERBEZ, 29880, PLOUGUERNEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU TUMULUS

Acquisition et gestion par voie de location ou autrement de tous immeubles

Finances de SCI DU TUMULUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TUMULUS

MB

MATHIEU BAUGUEN

Autre

EB

ELODIE BAUGUEN

Autre

FB

FRANCOIS BAUGUEN

Gérant

En poste depuis mai 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mai 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU TUMULUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 29880 PLOUGUERNEAUSiègeActif

    448 630 046 00028 · ouvert le 22 avril 2003 · NAF 6820B

  • 29820 GUILERSFermé

    448 630 046 00010 · ouvert le 22 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TUMULUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2011

  • Acte

Dépôt du 12 août 2011

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TUMULUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TUMULUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TUMULUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TUMULUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TUMULUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TUMULUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TUMULUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Gérant associé : BAUGUEN François.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI DU TUMULUS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TUMULUS ?

Le numéro SIREN de SCI DU TUMULUS est 448 630 046. Le SIRET de son siège social est 448 630 046 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18448630046.

Qui dirige SCI DU TUMULUS ?

SCI DU TUMULUS est dirigée par FRANCOIS BAUGUEN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TUMULUS ?

Le siège social de SCI DU TUMULUS est situé Derbez, 29880 Plouguerneau.

SCI DU TUMULUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TUMULUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TUMULUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TUMULUS.

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