SCI DU TUNNEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 365 849, SCI DU TUNNEL est une SCI créée le 1er mars 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Maison Charroin -le Village Chez Mr Hubert Mathevet, 07690 Vanosc. SCI DU TUNNEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). HUBERT MATHEVET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU TUNNEL
INSEE- Dénomination
- SCI DU TUNNEL
- SIREN
- 390 365 849
- SIRET (siège)
- 390 365 849 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR69390365849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 365 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 mars 1993
- Siège social
- MAISON CHARROIN -LE VILLAGE CHEZ MR HUBERT MATHEVET, 07690, VANOSC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TUNNEL
LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION, LA DISPOSITION DES BIENS DONT ELLE DEVIENDRA PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, D'ECHANGE, D'APPORT OU AUTREMENT ; TOUS PLACEMENTS DE CAPITAUX, SOUS TOUTES FORMES, Y COMPRIS LA SOUSCRIPTION OU L'ACQUISITION DE TOUTES ACTIONS ET OBLIGATIONS, PARTS SOCIA LES...
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU TUNNEL
INSEEM.H.V. MENUISERIE DU HAUT VIVARAIS
Autre
Depuis la création (01 mars 1993) · 33 ans
Établissements de SCI DU TUNNEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07690 VANOSCSiègeActif
390 365 849 00020 · ouvert le 04 janvier 1993 · NAF 6820B
- 07690 VANOSCFermé
390 365 849 00012 · ouvert le 04 janvier 1993 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DU TUNNEL
INPIConformité de SCI DU TUNNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TUNNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TUNNEL. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TUNNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU TUNNEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1993
Questions fréquentes sur SCI DU TUNNEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TUNNEL ?
Le numéro SIREN de SCI DU TUNNEL est 390 365 849. Le SIRET de son siège social est 390 365 849 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69390365849.
Qui dirige SCI DU TUNNEL ?
SCI DU TUNNEL est dirigée par HUBERT MATHEVET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU TUNNEL ?
Le siège social de SCI DU TUNNEL est situé Maison Charroin -le Village Chez Mr Hubert Mathevet, 07690 Vanosc.
SCI DU TUNNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TUNNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TUNNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TUNNEL.
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