SCI DU VAL D'ORNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 89,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 490 789, SCI DU VAL D'ORNE est une société civile créée le 18 janvier 1991. Son siège social est situé 6 av de Dubna, 14200 Herouville-Saint-Clair. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIEL COURVAL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU VAL D'ORNE
INSEE- Dénomination
- SCI DU VAL D'ORNE
- SIREN
- 380 490 789
- SIRET (siège)
- 380 490 789 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR47380490789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 490 789
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 89 154 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 janvier 1991
- Siège social
- 6 AV DE DUBNA, 14200, HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU VAL D'ORNE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de SCI DU VAL D'ORNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU VAL D'ORNE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2017
Associé indéfiniment responsable
SOFINORMANDIE
Associé indéfiniment responsable
COMITE D'EXPANSION AGRICOLE VALLEE DE L'ORNE
Associé indéfiniment responsable
CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CALVADOS
Associé indéfiniment responsable
CAISSE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE DU CENTRE MANCHE
Associé indéfiniment responsable
SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DE BASSE NORMANDIE
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Gérant(e) · de février 2008 à juin 2017
Gérant(e) · de février 2008 à février 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU VAL D'ORNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRSiègeActif
380 490 789 00027 · ouvert le 08 septembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU VAL D'ORNE
INPIConformité de SCI DU VAL D'ORNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VAL D'ORNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VAL D'ORNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU VAL D'ORNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU VAL D'ORNE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURVAL Daniel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Gérant(e) : BAR Michel Georges André.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Gérant(e) : PITEL Joseph Claude Michel.
- création
Date d'effet : 18 janvier 1991
Questions fréquentes sur SCI DU VAL D'ORNE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU VAL D'ORNE ?
Le numéro SIREN de SCI DU VAL D'ORNE est 380 490 789. Le SIRET de son siège social est 380 490 789 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47380490789.
Qui dirige SCI DU VAL D'ORNE ?
SCI DU VAL D'ORNE est dirigée par DANIEL COURVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU VAL D'ORNE ?
Le siège social de SCI DU VAL D'ORNE est situé 6 av de Dubna, 14200 Herouville-Saint-Clair.
SCI DU VAL D'ORNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU VAL D'ORNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU VAL D'ORNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VAL D'ORNE.
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