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SCI DU VAL DE NORGES

Active
Siren434 047 981Société civile21490 CLENAYCréée le 05 janvier 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
136 k€

SCI DU VAL DE NORGES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 047 981. Le siège social de l'entreprise se trouve Parc de la Norges Clenay, 21490 Clenay. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-FRANCOIS ROUFFIANCE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU VAL DE NORGES

Dénomination
SCI DU VAL DE NORGES
SIREN
434 047 981
SIRET (siège)
434 047 981 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47434047981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 047 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
136 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 janvier 2001
Siège social
PARC DE LA NORGES CLENAY, 21490, CLENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU VAL DE NORGES

ACQUISITION, EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT ET CESSION EVENTUELLE DE TOUS IMMEUBLES, BIENS ET DROITS IMMOBILIERS. L'EDIFICATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS AINSI QUE LA REFECTION ET L'AMENAGE- MENT DE CELLES EXEISTANTES.

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Finances de SCI DU VAL DE NORGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU VAL DE NORGES

JR

JEAN-FRANCOIS ROUFFIANCE

Gérant

Depuis la création (05 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU VAL DE NORGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 CLENAYSiègeActif

    434 047 981 00015 · ouvert le 26 décembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU VAL DE NORGES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2001

  • Acte

Conformité de SCI DU VAL DE NORGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VAL DE NORGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VAL DE NORGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU VAL DE NORGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU VAL DE NORGES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI DU VAL DE NORGES

Quel est le numéro SIREN de SCI DU VAL DE NORGES ?

Le numéro SIREN de SCI DU VAL DE NORGES est 434 047 981. Le SIRET de son siège social est 434 047 981 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47434047981.

Qui dirige SCI DU VAL DE NORGES ?

SCI DU VAL DE NORGES est dirigée par JEAN-FRANCOIS ROUFFIANCE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU VAL DE NORGES ?

Le siège social de SCI DU VAL DE NORGES est situé Parc de la Norges Clenay, 21490 Clenay.

SCI DU VAL DE NORGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU VAL DE NORGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU VAL DE NORGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VAL DE NORGES.