SCI DU VAU JAUNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 16,0 k€
SCI DU VAU JAUNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 273 324. Son siège social est situé Le Vau Jaune, 22510 Brehand. SCI DU VAU JAUNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-YVES MELOU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU VAU JAUNE
INSEE- Dénomination
- SCI DU VAU JAUNE
- SIREN
- 440 273 324
- SIRET (siège)
- 440 273 324 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR84440273324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 273 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 16 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 décembre 2001
- Siège social
- LE VAU JAUNE, 22510, BREHAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU VAU JAUNE
ACQUISITION,GESTION,EXPLOITATION ET MISE EN VALEUR D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A BREHAND (22510) LE VAU JAUNE.
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Finances de SCI DU VAU JAUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU VAU JAUNE
INSEEÉtablissements de SCI DU VAU JAUNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22510 BREHANDSiègeActif
440 273 324 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU VAU JAUNE
INPIConformité de SCI DU VAU JAUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VAU JAUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VAU JAUNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU VAU JAUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU VAU JAUNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI DU VAU JAUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU VAU JAUNE ?
Le numéro SIREN de SCI DU VAU JAUNE est 440 273 324. Le SIRET de son siège social est 440 273 324 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84440273324.
Qui dirige SCI DU VAU JAUNE ?
SCI DU VAU JAUNE est dirigée par JEAN-YVES MELOU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU VAU JAUNE ?
Le siège social de SCI DU VAU JAUNE est situé Le Vau Jaune, 22510 Brehand.
SCI DU VAU JAUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU VAU JAUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU VAU JAUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VAU JAUNE.
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