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SCI DU VAU JAUNE

Active
Siren440 273 324SCI22510 BREHANDCréée le 28 décembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
16,0 k€

SCI DU VAU JAUNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 273 324. Son siège social est situé Le Vau Jaune, 22510 Brehand. SCI DU VAU JAUNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-YVES MELOU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU VAU JAUNE

Dénomination
SCI DU VAU JAUNE
SIREN
440 273 324
SIRET (siège)
440 273 324 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84440273324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 273 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 décembre 2001
Siège social
LE VAU JAUNE, 22510, BREHAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU VAU JAUNE

ACQUISITION,GESTION,EXPLOITATION ET MISE EN VALEUR D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A BREHAND (22510) LE VAU JAUNE.

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Finances de SCI DU VAU JAUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU VAU JAUNE

JM

JEAN-YVES MELOU

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2001) · 24 ans

VT

VERONIQUE TOIS

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI DU VAU JAUNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22510 BREHANDSiègeActif

    440 273 324 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU VAU JAUNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI DU VAU JAUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VAU JAUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VAU JAUNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU VAU JAUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU VAU JAUNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DU VAU JAUNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU VAU JAUNE ?

Le numéro SIREN de SCI DU VAU JAUNE est 440 273 324. Le SIRET de son siège social est 440 273 324 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84440273324.

Qui dirige SCI DU VAU JAUNE ?

SCI DU VAU JAUNE est dirigée par JEAN-YVES MELOU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU VAU JAUNE ?

Le siège social de SCI DU VAU JAUNE est situé Le Vau Jaune, 22510 Brehand.

SCI DU VAU JAUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU VAU JAUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU VAU JAUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VAU JAUNE.