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SCI DU VAZAHA

Active
Siren438 040 313SCI13104 ARLESCréée le 28 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU VAZAHA est une SCI immatriculée le 28 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 040 313. Son siège social est situé Ham Raphele les Arles Mas Trompette, 13104 Arles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-MARC BRUNEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU VAZAHA

Dénomination
SCI DU VAZAHA
SIREN
438 040 313
SIRET (siège)
438 040 313 00027
N° TVA intracommunautaire
FR65438040313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 040 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
28 juin 2001
Siège social
HAM RAPHELE LES ARLES MAS TROMPETTE, 13104, ARLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU VAZAHA

L'acquisition, la construction et la propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel, la mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tout immeuble ainsi acquis ou édifié dont elle aura la propriété ou la jouissance, la prise de tous intérêts et participations dans toutes sociétés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU VAZAHA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU VAZAHA

JB

JEAN-MARC BRUNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU VAZAHA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    438 040 313 00027 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 6820A

  • 13200 ARLESFermé

    438 040 313 00019 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI DU VAZAHA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU VAZAHA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU VAZAHA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU VAZAHA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VAZAHA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VAZAHA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU VAZAHA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU VAZAHA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI DU VAZAHA

Quel est le numéro SIREN de SCI DU VAZAHA ?

Le numéro SIREN de SCI DU VAZAHA est 438 040 313. Le SIRET de son siège social est 438 040 313 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65438040313.

Qui dirige SCI DU VAZAHA ?

SCI DU VAZAHA est dirigée par JEAN-MARC BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU VAZAHA ?

Le siège social de SCI DU VAZAHA est situé Ham Raphele les Arles Mas Trompette, 13104 Arles.

SCI DU VAZAHA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU VAZAHA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU VAZAHA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VAZAHA.

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