SCI DU VERNOY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU VERNOY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2014, identifiée par le SIREN 804 223 667. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Vernoy, 21560 Arc-sur-Tille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DAVID PRUNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU VERNOY
INSEE- Dénomination
- SCI DU VERNOY
- SIREN
- 804 223 667
- SIRET (siège)
- 804 223 667 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR04804223667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 223 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 août 2014
- Siège social
- 5 RUE DU VERNOY, 21560, ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU VERNOY
la propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulierement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles à quelque endroit qu'ils se trouvent
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU VERNOY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU VERNOY
INSEEÉtablissements de SCI DU VERNOY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif
804 223 667 00010 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU VERNOY
INPIComptes annuels de SCI DU VERNOY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU VERNOY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU VERNOY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VERNOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VERNOY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU VERNOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU VERNOY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-08-28 · Début d'activité : 2014-09-01
- création
Date d'effet : 28 août 2014
Questions fréquentes sur SCI DU VERNOY
Quel est le numéro SIREN de SCI DU VERNOY ?
Le numéro SIREN de SCI DU VERNOY est 804 223 667. Le SIRET de son siège social est 804 223 667 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04804223667.
Qui dirige SCI DU VERNOY ?
SCI DU VERNOY est dirigée par DAVID PRUNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU VERNOY ?
Le siège social de SCI DU VERNOY est situé 5 rue du Vernoy, 21560 Arc-sur-Tille.
SCI DU VERNOY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU VERNOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU VERNOY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VERNOY.
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