SCI DU VERT BALLOT

Active

Siren348 563 867SCI59320 EnglosCréée le 24 novembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 30,49 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 563 867, SCI DU VERT BALLOT est une SCI créée le 24 novembre 1988. Son siège social est situé 7 RUE 7 rue du Vert Ballot, 59320 Englos. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale. LUCIEN MASSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU VERT BALLOT

INSEE

Dénomination: SCI DU VERT BALLOT
SIREN: 348 563 867
SIRET (siège): 348 563 867 00012
N° TVA intracommunautaire: FR88348563867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 348 563 867
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 30,49 €
Code NAF / APE: 702A
Date de création: 24 novembre 1988
Siège social: 7 RUE 7 rue du Vert Ballot , 59320, Englos
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de SCI DU VERT BALLOT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU VERT BALLOT

INSEE

LUCIEN MASSE

Gérant

Depuis la création (24 novembre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI DU VERT BALLOT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

59320 EnglosSiègeFermé
348 563 867 00012 · ouvert le 24 novembre 1988 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI DU VERT BALLOT

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU VERT BALLOT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU VERT BALLOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU VERT BALLOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VERT BALLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VERT BALLOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU VERT BALLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU VERT BALLOT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 24 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI DU VERT BALLOT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU VERT BALLOT ?

Le numéro SIREN de SCI DU VERT BALLOT est 348 563 867. Le SIRET de son siège social est 348 563 867 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88348563867.

Qui dirige SCI DU VERT BALLOT ?

SCI DU VERT BALLOT est dirigée par LUCIEN MASSE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU VERT BALLOT ?

Le siège social de SCI DU VERT BALLOT est situé 7 RUE 7 rue du Vert Ballot, 59320 Englos.