SCI DU VERT BOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 79,3 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 411 709, SCI DU VERT BOIS est une société civile créée le 15 octobre 1996. Elle est domiciliée Le Bourgeat, 38210 Vourey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VINCENT ERIANI, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU VERT BOIS
INSEE- Dénomination
- SCI DU VERT BOIS
- SIREN
- 409 411 709
- SIRET (siège)
- 409 411 709 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR90409411709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 411 709
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 79 273,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 octobre 1996
- Siège social
- LE BOURGEAT, 38210, VOUREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU VERT BOIS
Acquisition, gestion, administration, entretien, mise en valeur de tous biens immobiliers, leur location en bloc ou par fraction.
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Finances de SCI DU VERT BOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU VERT BOIS
INSEEÉtablissements de SCI DU VERT BOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38210 VOUREYSiègeActif
409 411 709 00010 · ouvert le 23 août 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU VERT BOIS
INPIComptes annuels de SCI DU VERT BOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU VERT BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU VERT BOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VERT BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU VERT BOIS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 06 juillet 2023 · N° 23/00803
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 2000 · N° 98-21.334
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 97-20.079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU VERT BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU VERT BOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
MUSCHI Josette Emilienne nom d'usage : GRUAT LA FORME Josette n'est plus gérant.. ERIANI Vincent François Yoann nom d'usage : ERIANI Vincent devient gérant..
- création
Date d'effet : 15 octobre 1996
Questions fréquentes sur SCI DU VERT BOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU VERT BOIS ?
Le numéro SIREN de SCI DU VERT BOIS est 409 411 709. Le SIRET de son siège social est 409 411 709 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90409411709.
Qui dirige SCI DU VERT BOIS ?
SCI DU VERT BOIS est dirigée par VINCENT ERIANI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU VERT BOIS ?
Le siège social de SCI DU VERT BOIS est situé Le Bourgeat, 38210 Vourey.
SCI DU VERT BOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU VERT BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU VERT BOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VERT BOIS.
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