SCI DU VITRAIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 441 881, SCI DU VITRAIL est une société civile créée le 3 avril 2006. Son siège social est situé 8 rue Lamartine, 59280 Armentieres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCIS DESORGHER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU VITRAIL
INSEE- Dénomination
- SCI DU VITRAIL
- SIREN
- 489 441 881
- SIRET (siège)
- 489 441 881 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR86489441881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 441 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 avril 2006
- Siège social
- 8 RUE LAMARTINE, 59280, ARMENTIERES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU VITRAIL
L'Acquisition, l'administration et l'exploitation de tous immeubles.
Finances de SCI DU VITRAIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU VITRAIL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2010
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2010
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU VITRAIL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 59280 ARMENTIERESSiègeActif
489 441 881 00039 · ouvert le 08 septembre 2022 · NAF 6820B
- 59790 RONCHINActif
489 441 881 00013 · ouvert le 20 mars 2006 · NAF 6820B
- 59110 LA MADELEINEFermé
489 441 881 00021 · ouvert le 20 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU VITRAIL
INPIComptes annuels de SCI DU VITRAIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU VITRAIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU VITRAIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VITRAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU VITRAIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/02487
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/01589
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE
Décision du 27 février 2026 · N° 2025000267
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 12 octobre 2022 · N° 21/05550
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 février 1995 · N° 93-44.632
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juin 1993 · N° 91-16.718
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU VITRAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU VITRAIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE
Gérant associé indéfiniment responsable : DESORGHER Francis Associé indéfiniment responsable : LE MARHADOUR Thierry Associé indéfiniment responsable : DESORGHER Emilie Associé indéfiniment responsable : DESORGHER Julie Associé indéfiniment responsable : DESORGHER Laurie
- création
Date d'effet : 03 avril 2006
Questions fréquentes sur SCI DU VITRAIL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU VITRAIL ?
Le numéro SIREN de SCI DU VITRAIL est 489 441 881. Le SIRET de son siège social est 489 441 881 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86489441881.
Qui dirige SCI DU VITRAIL ?
SCI DU VITRAIL est dirigée par FRANCIS DESORGHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU VITRAIL ?
Le siège social de SCI DU VITRAIL est situé 8 rue Lamartine, 59280 Armentieres.
SCI DU VITRAIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU VITRAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU VITRAIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VITRAIL.
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