CheckersLiquidations

SCI DU VORZELAS

Active
Siren331 689 604SCI42480 LA FOUILLOUSECréée le 11 février 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 331 689 604, SCI DU VORZELAS est une SCI créée le 11 février 1985. Son siège social est situé 21 All de l’Aviation, 42480 La Fouillouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHARLES BAYARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU VORZELAS

Dénomination
SCI DU VORZELAS
SIREN
331 689 604
SIRET (siège)
331 689 604 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47331689604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 689 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 février 1985
Siège social
21 ALL DE L’AVIATION, 42480, LA FOUILLOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU VORZELAS

gestion immobilière l'acquisition de tous terrains et immeubles et notamment d'un terrain à la fouillouse - le vorzelas la construction de bâtiment sur ces terrains d'administration et l'exploitation par location ou autrement desdits biens

Finances de SCI DU VORZELAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU VORZELAS

MB

MARIE BAYARD

Autre

En poste depuis septembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2016

CB

CHARLES BAYARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2016

PB

PIERRE BAYARD

Autre

En poste depuis septembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2016

T

TRANSPORTS BAYARD

Autre

En poste depuis septembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 septembre 2016

BA

BERNARD ABRAHAM

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU VORZELAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42480 LA FOUILLOUSESiègeActif

    331 689 604 00014 · ouvert le 11 février 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU VORZELAS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 01 août 1994

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU VORZELAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU VORZELAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU VORZELAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VORZELAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VORZELAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU VORZELAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU VORZELAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant : BAYARD Pierre Ange Jean Gérant : ABRAHAM Bernard Raymond Jean Pierre Associé : TRANSPORTS BAYARD modification le 22 Mai 2014 Associé : BAYARD Pierre Ange Jean Associé : BAYARD Marie Claire Associé : ABRAHAM Bernard Raymond Jean Pierre Gérant Associé : BAYARD Charles Antoine Denis modification le 09 Septembre 2016

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1985

Questions fréquentes sur SCI DU VORZELAS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU VORZELAS ?

Le numéro SIREN de SCI DU VORZELAS est 331 689 604. Le SIRET de son siège social est 331 689 604 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47331689604.

Qui dirige SCI DU VORZELAS ?

SCI DU VORZELAS est dirigée par CHARLES BAYARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU VORZELAS ?

Le siège social de SCI DU VORZELAS est situé 21 All de l’Aviation, 42480 La Fouillouse.

SCI DU VORZELAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU VORZELAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU VORZELAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VORZELAS.

Entreprises similaires

Même activité à La Fouillouse

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à La Fouillouse

Entreprises du même secteur à La Fouillouse

Entreprises à La Fouillouse

Toutes les entreprises à La Fouillouse