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SCI DU XATIS-AMET

Active
Siren488 755 638Société civile88120 LE SYNDICATCréée le 13 février 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 755 638, SCI DU XATIS-AMET est une société civile créée le 13 février 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Rte de Plaine, 88120 Le Syndicat. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIEL CHATELAIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU XATIS-AMET

Dénomination
SCI DU XATIS-AMET
SIREN
488 755 638
SIRET (siège)
488 755 638 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85488755638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 755 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 février 2006
Siège social
19 RTE DE PLAINE, 88120, LE SYNDICAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU XATIS-AMET

PROPRIETE, CONSTRUCTION, RENOVATION, GESTION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS ET TOUTES OPERATIONS CIVILES SE RATTACHANT A CETTE ACTIVITE

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Finances de SCI DU XATIS-AMET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU XATIS-AMET

DC

DANIEL CHATELAIN

Gérant

Depuis la création (13 février 2006) · 20 ans

CC

CLAUDE CHATELAIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 février 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DU XATIS-AMET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88120 LE SYNDICATSiègeActif

    488 755 638 00019 · ouvert le 09 février 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU XATIS-AMET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2006

  • Acte

Conformité de SCI DU XATIS-AMET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU XATIS-AMET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU XATIS-AMET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU XATIS-AMET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU XATIS-AMET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2006

Questions fréquentes sur SCI DU XATIS-AMET

Quel est le numéro SIREN de SCI DU XATIS-AMET ?

Le numéro SIREN de SCI DU XATIS-AMET est 488 755 638. Le SIRET de son siège social est 488 755 638 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85488755638.

Qui dirige SCI DU XATIS-AMET ?

SCI DU XATIS-AMET est dirigée par DANIEL CHATELAIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU XATIS-AMET ?

Le siège social de SCI DU XATIS-AMET est situé 19 Rte de Plaine, 88120 Le Syndicat.

SCI DU XATIS-AMET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU XATIS-AMET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU XATIS-AMET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU XATIS-AMET.