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SCI DU XV

Active
Siren538 624 297Société civile45170 NEUVILLE-AUX-BOISCréée le 19 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 624 297, SCI DU XV est une société civile créée le 19 décembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Mail Sud, 45170 Neuville-aux-Bois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE GAUTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU XV

Dénomination
SCI DU XV
SIREN
538 624 297
SIRET (siège)
538 624 297 00023
N° TVA intracommunautaire
FR52538624297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 624 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 décembre 2011
Siège social
11 RUE DU MAIL SUD, 45170, NEUVILLE-AUX-BOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU XV

L'acquisition, l'administration, et la gestion par location ou autrement, de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI DU XV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU XV

PG

PHILIPPE GAUTHIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI DU XV

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45170 NEUVILLE-AUX-BOISSiègeActif

    538 624 297 00023 · ouvert le 18 novembre 2011 · NAF 6820B

  • 45170 NEUVILLE-AUX-BOISFermé

    538 624 297 00015 · ouvert le 18 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU XV

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU XV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU XV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU XV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU XV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU XV n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU XV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU XV

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Gauthier, Philippe

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-19 · Début d'activité : 2011-11-18

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI DU XV

Quel est le numéro SIREN de SCI DU XV ?

Le numéro SIREN de SCI DU XV est 538 624 297. Le SIRET de son siège social est 538 624 297 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52538624297.

Qui dirige SCI DU XV ?

SCI DU XV est dirigée par PHILIPPE GAUTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU XV ?

Le siège social de SCI DU XV est situé 11 rue du Mail Sud, 45170 Neuville-aux-Bois.

SCI DU XV est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU XV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU XV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU XV.

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