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SCI DU XVEME CORPS

Active
Siren352 877 476SCI83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 28 décembre 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

SCI DU XVEME CORPS est une SCI immatriculée le 28 décembre 1989 sous le numéro SIREN 352 877 476. Elle est domiciliée 1010 Che de l'Evescat aux Sablettes* (vc 215) Tamaris Bay 2, 83500 La Seyne-sur-Mer. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CABANIS MICHEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU XVEME CORPS

Dénomination
SCI DU XVEME CORPS
SIREN
352 877 476
SIRET (siège)
352 877 476 00023
N° TVA intracommunautaire
FR48352877476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 877 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 décembre 1989
Siège social
1010 CHE DE L'EVESCAT AUX SABLETTES* (VC 215) TAMARIS BAY 2, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU XVEME CORPS

Acquisition de tous immeubles situés en France et notamment l'acquisition d'un immeuble sis à Toulon, 419 Av du xv corps.

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Finances de SCI DU XVEME CORPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU XVEME CORPS

C

CABANIS MICHEL

Gérant

Depuis la création (28 décembre 1989) · 36 ans

P

PAPAZIAN BERNARD

Gérant

Depuis la création (28 décembre 1989) · 36 ans

Établissements de SCI DU XVEME CORPS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif

    352 877 476 00023 · ouvert le 10 octobre 1989 · NAF 6820B

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé

    352 877 476 00015 · ouvert le 10 octobre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU XVEME CORPS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2013

  • Acte

Conformité de SCI DU XVEME CORPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU XVEME CORPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU XVEME CORPS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU XVEME CORPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU XVEME CORPS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1989

Questions fréquentes sur SCI DU XVEME CORPS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU XVEME CORPS ?

Le numéro SIREN de SCI DU XVEME CORPS est 352 877 476. Le SIRET de son siège social est 352 877 476 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48352877476.

Qui dirige SCI DU XVEME CORPS ?

SCI DU XVEME CORPS est dirigée par CABANIS MICHEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU XVEME CORPS ?

Le siège social de SCI DU XVEME CORPS est situé 1010 Che de l'Evescat aux Sablettes* (vc 215) Tamaris Bay 2, 83500 La Seyne-sur-Mer.

SCI DU XVEME CORPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU XVEME CORPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU XVEME CORPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU XVEME CORPS.