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SCI DU ZEPHIR

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Siren494 481 377SCI14260 BONNEMAISONCréée le 10 avril 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

SCI DU ZEPHIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 avril 2006, identifiée par le SIREN 494 481 377. Elle est domiciliée Le Puits, 14260 Bonnemaison. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de SCI DU ZEPHIR

Dénomination
SCI DU ZEPHIR
SIREN
494 481 377
SIRET (siège)
494 481 377 00013
N° TVA intracommunautaire
FR57494481377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 481 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 avril 2006
Siège social
LE PUITS, 14260, BONNEMAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU ZEPHIR

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI DU ZEPHIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU ZEPHIR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI DU ZEPHIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14260 BONNEMAISONSiègeActif

    494 481 377 00013 · ouvert le 10 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU ZEPHIR

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DU ZEPHIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ZEPHIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU ZEPHIR. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU ZEPHIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU ZEPHIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2006

Questions fréquentes sur SCI DU ZEPHIR

Quel est le numéro SIREN de SCI DU ZEPHIR ?

Le numéro SIREN de SCI DU ZEPHIR est 494 481 377. Le SIRET de son siège social est 494 481 377 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57494481377.

Où se situe le siège social de SCI DU ZEPHIR ?

Le siège social de SCI DU ZEPHIR est situé Le Puits, 14260 Bonnemaison.

SCI DU ZEPHIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU ZEPHIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU ZEPHIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ZEPHIR.