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SCI DUBOIS

Active
Siren484 404 231SCI25000 BESANCONCréée le 14 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 404 231, SCI DUBOIS est une SCI créée le 14 octobre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 All de l'Ile aux Moineaux, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GERARD DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DUBOIS

Dénomination
SCI DUBOIS
SIREN
484 404 231
SIRET (siège)
484 404 231 00025
N° TVA intracommunautaire
FR27484404231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 404 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 2005
Siège social
17 ALL DE L'ILE AUX MOINEAUX, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DUBOIS

Gestion à titre civil de tous biens immobiliers

Finances de SCI DUBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUBOIS

CC

CATHERINE CLAUDE

Autre

Depuis la création (14 octobre 2005) · 21 ans

CD

CAROLE DUBOIS

Autre

Depuis la création (14 octobre 2005) · 21 ans

GD

GERARD DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 octobre 2005) · 21 ans

Établissements de SCI DUBOIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    484 404 231 00025 · ouvert le 30 août 2005 · NAF 6820B

  • 25800 EPENOYFermé

    484 404 231 00017 · ouvert le 30 août 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUBOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DUBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUBOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2005

Questions fréquentes sur SCI DUBOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DUBOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DUBOIS est 484 404 231. Le SIRET de son siège social est 484 404 231 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27484404231.

Qui dirige SCI DUBOIS ?

SCI DUBOIS est dirigée par GERARD DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUBOIS ?

Le siège social de SCI DUBOIS est situé 17 All de l'Ile aux Moineaux, 25000 Besancon.

SCI DUBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUBOIS.

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