SCI DUBOIS FRERES

Active

Siren453 055 659SCI46330 SAINT-MARTIN-LABOUVALCréée le 15 avril 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 2,0 k€
Effectif: Non publié

SCI DUBOIS FRERES est une SCI immatriculée le 15 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 055 659. Son siège social est situé Pl de l Eglise, 46330 Saint-Martin-Labouval. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVAIN DUBOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DUBOIS FRERES

INSEE

Dénomination: SCI DUBOIS FRERES
SIREN: 453 055 659
SIRET (siège): 453 055 659 00016
N° TVA intracommunautaire: FR79453055659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 453 055 659
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 2 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 15 avril 2004
Siège social: PL DE L EGLISE, 46330, SAINT-MARTIN-LABOUVAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DUBOIS FRERES

ACHAT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, LA CONSTRUCTION, RENOVATION EN VUE PRINCIPALEMENT DE LA LOCATION, EVENTUELLEMENT ET EXCEPTIONNELLEMENT L'ALIENATION DU OU DES IMMEUBLES DEVENUS INUTILES A LA SOCIETE, AU MOYEN DE VENTE, ECHANGE OU APPORT EN SOCIETE.

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Finances de SCI DUBOIS FRERES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DUBOIS FRERES

INSEE

SYLVAIN DUBOIS

Gérant

Depuis la création (15 avril 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DUBOIS FRERES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

46330 SAINT-MARTIN-LABOUVALSiègeActif
453 055 659 00016 · ouvert le 05 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUBOIS FRERES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2004

Acte

Comptes annuels de SCI DUBOIS FRERES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUBOIS FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUBOIS FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUBOIS FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUBOIS FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUBOIS FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUBOIS FRERES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 15 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI DUBOIS FRERES

Quel est le numéro SIREN de SCI DUBOIS FRERES ?

Le numéro SIREN de SCI DUBOIS FRERES est 453 055 659. Le SIRET de son siège social est 453 055 659 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79453055659.

Qui dirige SCI DUBOIS FRERES ?

SCI DUBOIS FRERES est dirigée par SYLVAIN DUBOIS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DUBOIS FRERES ?

Le siège social de SCI DUBOIS FRERES est situé Pl de l Eglise, 46330 Saint-Martin-Labouval.