SCI DUC DES GRAVELLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5,0 k€
SCI DUC DES GRAVELLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 2013, identifiée par le SIREN 797 731 163. Son siège social est situé 6 rue de Courmononcle, 10160 Paisy-Cosdon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FABRICE PIERARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DUC DES GRAVELLES
INSEE- Dénomination
- SCI DUC DES GRAVELLES
- SIREN
- 797 731 163
- SIRET (siège)
- 797 731 163 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92797731163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 731 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 octobre 2013
- Siège social
- 6 RUE DE COURMONONCLE, 10160, PAISY-COSDON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de SCI DUC DES GRAVELLES
Location de biens immobiliers.
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Finances de SCI DUC DES GRAVELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUC DES GRAVELLES
INSEEDEMETER
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 octobre 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 octobre 2013) · 13 ans
Établissements de SCI DUC DES GRAVELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10160 PAISY-COSDONSiègeActif
797 731 163 00011 · ouvert le 16 septembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUC DES GRAVELLES
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DUC DES GRAVELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUC DES GRAVELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUC DES GRAVELLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUC DES GRAVELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DUC DES GRAVELLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-08 · Début d'activité : 2013-09-16
- création
Date d'effet : 08 octobre 2013
Questions fréquentes sur SCI DUC DES GRAVELLES
Quel est le numéro SIREN de SCI DUC DES GRAVELLES ?
Le numéro SIREN de SCI DUC DES GRAVELLES est 797 731 163. Le SIRET de son siège social est 797 731 163 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92797731163.
Qui dirige SCI DUC DES GRAVELLES ?
SCI DUC DES GRAVELLES est dirigée par FABRICE PIERARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUC DES GRAVELLES ?
Le siège social de SCI DUC DES GRAVELLES est situé 6 rue de Courmononcle, 10160 Paisy-Cosdon.
SCI DUC DES GRAVELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUC DES GRAVELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUC DES GRAVELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUC DES GRAVELLES.
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