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SCI DUC DES GRAVELLES

Active
Siren797 731 163SCI10160 PAISY-COSDONCréée le 08 octobre 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
5,0 k€

SCI DUC DES GRAVELLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 2013, identifiée par le SIREN 797 731 163. Son siège social est situé 6 rue de Courmononcle, 10160 Paisy-Cosdon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FABRICE PIERARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DUC DES GRAVELLES

Dénomination
SCI DUC DES GRAVELLES
SIREN
797 731 163
SIRET (siège)
797 731 163 00011
N° TVA intracommunautaire
FR92797731163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 731 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 octobre 2013
Siège social
6 RUE DE COURMONONCLE, 10160, PAISY-COSDON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DUC DES GRAVELLES

Location de biens immobiliers.

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Finances de SCI DUC DES GRAVELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DUC DES GRAVELLES

D

DEMETER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2013) · 13 ans

FP

FABRICE PIERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2013) · 13 ans

NV

NATHALIE VION

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de SCI DUC DES GRAVELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10160 PAISY-COSDONSiègeActif

    797 731 163 00011 · ouvert le 16 septembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUC DES GRAVELLES

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 12 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 08 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 octobre 2013

  • Acte

Conformité de SCI DUC DES GRAVELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUC DES GRAVELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUC DES GRAVELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUC DES GRAVELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DUC DES GRAVELLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-08 · Début d'activité : 2013-09-16

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2013

Questions fréquentes sur SCI DUC DES GRAVELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI DUC DES GRAVELLES ?

Le numéro SIREN de SCI DUC DES GRAVELLES est 797 731 163. Le SIRET de son siège social est 797 731 163 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92797731163.

Qui dirige SCI DUC DES GRAVELLES ?

SCI DUC DES GRAVELLES est dirigée par FABRICE PIERARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUC DES GRAVELLES ?

Le siège social de SCI DUC DES GRAVELLES est situé 6 rue de Courmononcle, 10160 Paisy-Cosdon.

SCI DUC DES GRAVELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUC DES GRAVELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUC DES GRAVELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUC DES GRAVELLES.