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SCI DUC PASSY

Active
Siren497 584 185Société civile75016 PARISCréée le 19 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
125 k€
Effectif
Non publié

SCI DUC PASSY est une société civile immatriculée le 19 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 584 185. Elle est domiciliée 4 rue des Eaux, 75016 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS DUCREUZET-POUGET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DUC PASSY

Dénomination
SCI DUC PASSY
SIREN
497 584 185
SIRET (siège)
497 584 185 00019
N° TVA intracommunautaire
FR70497584185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 584 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
125 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 avril 2007
Siège social
4 RUE DES EAUX, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUC PASSY

L'acquisition, la vente, la propriété, l'administration et la gestion de tous biens immobiliers et notamment procéder à l'acquisition de biens et droits immobiliers situés à Paris 75016 4 rue des Eaux

Finances de SCI DUC PASSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUC PASSY

FD

FRANCOIS DUCREUZET-POUGET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 avril 2007) · 19 ans

CM

CHANTAL MANENT

Autre

Depuis la création (19 avril 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DUC PASSY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    497 584 185 00019 · ouvert le 02 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUC PASSY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUC PASSY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUC PASSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUC PASSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUC PASSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUC PASSY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUC PASSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUC PASSY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2007

Questions fréquentes sur SCI DUC PASSY

Quel est le numéro SIREN de SCI DUC PASSY ?

Le numéro SIREN de SCI DUC PASSY est 497 584 185. Le SIRET de son siège social est 497 584 185 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70497584185.

Qui dirige SCI DUC PASSY ?

SCI DUC PASSY est dirigée par FRANCOIS DUCREUZET-POUGET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUC PASSY ?

Le siège social de SCI DUC PASSY est situé 4 rue des Eaux, 75016 Paris.

SCI DUC PASSY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUC PASSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUC PASSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUC PASSY.

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