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SCI DUCARTIER

Active
Siren442 764 841SCI58240 FLEURY-SUR-LOIRECréée le 18 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DUCARTIER est une SCI immatriculée le 18 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 764 841. Son siège social est situé La Maison Rouge, 58240 Fleury-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE DUCARTIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DUCARTIER

Dénomination
SCI DUCARTIER
SIREN
442 764 841
SIRET (siège)
442 764 841 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09442764841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 764 841
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 510 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juillet 2002
Siège social
LA MAISON ROUGE, 58240, FLEURY-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUCARTIER

LA GESTION PAR VOIE D'ACQUISITION OU DE LOCATION DE TOUS IMMEUBLES SITUES TANT EN FRANCE QU'A L'ETRANGER ET NOAMMENT LA GESTION DE TENEMENT IMMOBILIER EN NATURE DE SABLIERE SITUEE SUR LA COMMUNE DE FLEURY SUR LOIRE AINSI QU'UNE PARCELLE DE BOIS SUR LA COMMUNE DE SANCOINS. ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET, POURVU QU'ELLES NE PORTENT PAS ATTEINTE AU CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE.

Finances de SCI DUCARTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCARTIER

JD

JEAN-CLAUDE DUCARTIER

Gérant

Depuis la création (18 juillet 2002) · 24 ans

MD

MARTINE DUCARTIER

Autre

Depuis la création (18 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DUCARTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58240 FLEURY-SUR-LOIRESiègeActif

    442 764 841 00015 · ouvert le 23 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCARTIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUCARTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCARTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCARTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCARTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUCARTIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCARTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCARTIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI DUCARTIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCARTIER ?

Le numéro SIREN de SCI DUCARTIER est 442 764 841. Le SIRET de son siège social est 442 764 841 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09442764841.

Qui dirige SCI DUCARTIER ?

SCI DUCARTIER est dirigée par JEAN-CLAUDE DUCARTIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUCARTIER ?

Le siège social de SCI DUCARTIER est situé La Maison Rouge, 58240 Fleury-sur-Loire.

SCI DUCARTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCARTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCARTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCARTIER.

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