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SCI DUCEBAT

Active
Siren821 100 674SCI34500 BEZIERSCréée le 22 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI DUCEBAT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 2016, identifiée par le SIREN 821 100 674. Elle est domiciliée 4 Imp de la Daubinelle residence Azur, 34500 Beziers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL DUCELLIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DUCEBAT

Dénomination
SCI DUCEBAT
SIREN
821 100 674
SIRET (siège)
821 100 674 00018
N° TVA intracommunautaire
FR32821100674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 100 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juin 2016
Siège social
4 IMP DE LA DAUBINELLE RESIDENCE AZUR, 34500, BEZIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUCEBAT

Acquisition immeuble.

Finances de SCI DUCEBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCEBAT

MD

MICHEL DUCELLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juin 2016) · 10 ans

JG

JEANNE GIL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juin 2016) · 10 ans

Établissements de SCI DUCEBAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34500 BEZIERSSiègeActif

    821 100 674 00018 · ouvert le 02 mai 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCEBAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUCEBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCEBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCEBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCEBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUCEBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCEBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCEBAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-22 · Début d'activité : 2016-05-02

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2016

Questions fréquentes sur SCI DUCEBAT

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCEBAT ?

Le numéro SIREN de SCI DUCEBAT est 821 100 674. Le SIRET de son siège social est 821 100 674 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32821100674.

Qui dirige SCI DUCEBAT ?

SCI DUCEBAT est dirigée par MICHEL DUCELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUCEBAT ?

Le siège social de SCI DUCEBAT est situé 4 Imp de la Daubinelle residence Azur, 34500 Beziers.

SCI DUCEBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCEBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCEBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCEBAT.

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