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SCI DUCELLIER

Active
Siren393 758 370SCI64500 SAINT-JEAN-DE-LUZCréée le 13 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SCI DUCELLIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2014, identifiée par le SIREN 393 758 370. Elle est domiciliée 60 bd Thiers, 64500 Saint-Jean-de-Luz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ELISABETH CUZZOLIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DUCELLIER

Dénomination
SCI DUCELLIER
SIREN
393 758 370
SIRET (siège)
393 758 370 00034
N° TVA intracommunautaire
FR04393758370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 758 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 janvier 2014
Siège social
60 BD THIERS, 64500, SAINT-JEAN-DE-LUZ
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DUCELLIER

La propriété l'administration, l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d"échange, d'apport ou autrement

Finances de SCI DUCELLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCELLIER

SB

SEBASTIEN BENOTEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 janvier 2014) · 12 ans

EC

ELISABETH CUZZOLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 janvier 2014) · 12 ans

CC

CONSTANT CUZZOLIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 janvier 2014) · 12 ans

Anciens dirigeants (1)

DB

devient gérant. MASCOTENA DUCELLIER Marie Jeanne nom d'usage : CUZZOLIN n'est plus gérant. CUZZOLIN Constant nom d'usage : CUZZOLIN n'est plus gérant BENOTEAU

CUZZOLIN Elisabeth nom d'usage · de janvier 2014 à août 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DUCELLIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 64500 SAINT-JEAN-DE-LUZSiègeActif

    393 758 370 00034 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 6820B

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    393 758 370 00018 · ouvert le 25 janvier 1994 · NAF 6820A

  • 31000 TOULOUSEFermé

    393 758 370 00026 · ouvert le 12 janvier 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCELLIER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 06 août 2021

  • Acte

Dépôt du 06 août 2021

  • Acte

Dépôt du 22 février 2017

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUCELLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCELLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCELLIER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCELLIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Immatriculée le 2021-08-06 · Début d'activité : 2018-12-01

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    CUZZOLIN Elisabeth nom d'usage : BENOTEAU devient gérant. MASCOTENA DUCELLIER Marie Jeanne nom d'usage : CUZZOLIN n'est plus gérant. CUZZOLIN Constant nom d'usage : CUZZOLIN n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2014

Questions fréquentes sur SCI DUCELLIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCELLIER ?

Le numéro SIREN de SCI DUCELLIER est 393 758 370. Le SIRET de son siège social est 393 758 370 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04393758370.

Qui dirige SCI DUCELLIER ?

SCI DUCELLIER est dirigée par ELISABETH CUZZOLIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUCELLIER ?

Le siège social de SCI DUCELLIER est situé 60 bd Thiers, 64500 Saint-Jean-de-Luz.

SCI DUCELLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCELLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCELLIER.

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