SCI DUCHALET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 35,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 350 646 675, SCI DUCHALET est une SCI créée le 1er décembre 1989. Son siège social est situé 225 rue de la Vallee Verte immeuble Hirmentaz, 74420 Boege. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD LEGARDINIER en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI DUCHALET
INSEE- Dénomination
- SCI DUCHALET
- SIREN
- 350 646 675
- SIRET (siège)
- 350 646 675 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR63350646675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 646 675
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 35 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 décembre 1989
- Siège social
- 225 RUE DE LA VALLEE VERTE IMMEUBLE HIRMENTAZ, 74420, BOEGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUCHALET
Acquisition, construction, gestion, administration de tous immeubles.
Finances de SCI DUCHALET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUCHALET
INSEEÉtablissements de SCI DUCHALET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74420 BOEGESiègeActif
350 646 675 00016 · ouvert le 03 avril 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUCHALET
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DUCHALET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCHALET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUCHALET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DUCHALET. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00001
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUCHALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUCHALET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1989
Questions fréquentes sur SCI DUCHALET
Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHALET ?
Le numéro SIREN de SCI DUCHALET est 350 646 675. Le SIRET de son siège social est 350 646 675 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63350646675.
Qui dirige SCI DUCHALET ?
SCI DUCHALET est dirigée par BERNARD LEGARDINIER, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUCHALET ?
Le siège social de SCI DUCHALET est situé 225 rue de la Vallee Verte immeuble Hirmentaz, 74420 Boege.
SCI DUCHALET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUCHALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUCHALET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHALET.
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