SCI DUCHALET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DUCHALET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2000, identifiée par le SIREN 410 054 134. Son siège social est situé RUE DES ETRUSQUES 3 rue des Etrusques, 34110 Vic-la-Gardiole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN FRENILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DUCHALET
INSEE- Dénomination
- SCI DUCHALET
- SIREN
- 410 054 134
- SIRET (siège)
- 410 054 134 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR72410054134Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 054 134
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 2000
- Siège social
- RUE DES ETRUSQUES 3 rue des Etrusques, 34110, VIC-LA-GARDIOLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUCHALET
L'acquisition de biens immobiliers terrains et constructions destinés à la location.
Finances de SCI DUCHALET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUCHALET
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2016
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DUCHALET
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 34110 VIC-LA-GARDIOLESiègeActif
410 054 134 00037 · ouvert le 02 janvier 2000 · NAF 6820B
- 93140 BONDYFermé
410 054 134 00011 · ouvert le 26 décembre 1996 · NAF 702C
- 34970 LATTESFermé
410 054 134 00029 · ouvert le 02 janvier 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUCHALET
INPIComptes annuels de SCI DUCHALET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCHALET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUCHALET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DUCHALET. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00001
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUCHALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUCHALET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : FRENILLOT Jean, Marc
- création
Date d'effet : 01 mars 2000
Questions fréquentes sur SCI DUCHALET
Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHALET ?
Le numéro SIREN de SCI DUCHALET est 410 054 134. Le SIRET de son siège social est 410 054 134 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72410054134.
Qui dirige SCI DUCHALET ?
SCI DUCHALET est dirigée par JEAN FRENILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUCHALET ?
Le siège social de SCI DUCHALET est situé RUE DES ETRUSQUES 3 rue des Etrusques, 34110 Vic-la-Gardiole.
SCI DUCHALET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUCHALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUCHALET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHALET.
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