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SCI DUCHAMP

Active
Siren353 843 501SCI61250 CONDE-SUR-SARTHECréée le 15 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI DUCHAMP est une SCI immatriculée le 15 mars 1990 sous le numéro SIREN 353 843 501. Son siège social est situé 1 rue du Granit, 61250 Conde-sur-Sarthe. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BENOIT ANNIC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DUCHAMP

Dénomination
SCI DUCHAMP
SIREN
353 843 501
SIRET (siège)
353 843 501 00043
N° TVA intracommunautaire
FR54353843501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 843 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 245 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 1990
Siège social
1 RUE DU GRANIT, 61250, CONDE-SUR-SARTHE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI DUCHAMP

Propriété, gestion, administration des biens dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition.

Finances de SCI DUCHAMP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCHAMP

MA

MAELIS ANNIC

Associé indéfiniment responsable

BA

BENOIT ANNIC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mars 2024

NA

NOLWENN ANNIC

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

JA

Jean ANNIC

Gérant · de mars 2024 à juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DUCHAMP

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 61250 CONDE-SUR-SARTHESiègeActif

    353 843 501 00043 · ouvert le 16 mars 2013 · NAF 6820B

  • 61000 ALENCONFermé

    353 843 501 00019 · ouvert le 26 février 1990 · NAF 702C

  • 61000 ALENCONFermé

    353 843 501 00027 · ouvert le 30 mars 2001 · NAF 6820B

  • 61250 CONDE-SUR-SARTHEFermé

    353 843 501 00035 · ouvert le 16 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCHAMP

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 21 avril 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUCHAMP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCHAMP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCHAMP. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCHAMP

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ANNIC Benoît

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant : ANNIC Benoît

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant : ANNIC Jean ; Gérant : ANNIC Benoît

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1990

Questions fréquentes sur SCI DUCHAMP

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHAMP ?

Le numéro SIREN de SCI DUCHAMP est 353 843 501. Le SIRET de son siège social est 353 843 501 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54353843501.

Qui dirige SCI DUCHAMP ?

SCI DUCHAMP est dirigée par BENOIT ANNIC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUCHAMP ?

Le siège social de SCI DUCHAMP est situé 1 rue du Granit, 61250 Conde-sur-Sarthe.

SCI DUCHAMP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCHAMP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHAMP.

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