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SCI DUCHAMP

Active
Siren479 498 255SCI71410 SANVIGNES-LES-MINESCréée le 19 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI DUCHAMP est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 2004, identifiée par le SIREN 479 498 255. Elle est domiciliée 13 rue Jean Zay, 71410 Sanvignes-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par VERONIQUE WATTEBLED en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DUCHAMP

Dénomination
SCI DUCHAMP
SIREN
479 498 255
SIRET (siège)
479 498 255 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06479498255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 498 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 novembre 2004
Siège social
13 RUE JEAN ZAY, 71410, SANVIGNES-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUCHAMP

ACQUISITION, GESTION, DETENTION, EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT ET LA CESSION EVENTUELLE DE TOUS IMMEUBLES, BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI DUCHAMP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCHAMP

VW

VERONIQUE WATTEBLED

Gérant

Depuis la création (19 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI DUCHAMP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71410 SANVIGNES-LES-MINESSiègeActif

    479 498 255 00013 · ouvert le 30 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCHAMP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUCHAMP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCHAMP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCHAMP. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCHAMP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI DUCHAMP

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHAMP ?

Le numéro SIREN de SCI DUCHAMP est 479 498 255. Le SIRET de son siège social est 479 498 255 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06479498255.

Qui dirige SCI DUCHAMP ?

SCI DUCHAMP est dirigée par VERONIQUE WATTEBLED, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DUCHAMP ?

Le siège social de SCI DUCHAMP est situé 13 rue Jean Zay, 71410 Sanvignes-les-Mines.

SCI DUCHAMP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCHAMP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHAMP.

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