SCI DUCHAMPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DUCHAMPS est une SCI immatriculée le 4 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 679 933. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Jas, 04280 Cereste. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MATHIEU BAUMEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DUCHAMPS
INSEE- Dénomination
- SCI DUCHAMPS
- SIREN
- 797 679 933
- SIRET (siège)
- 797 679 933 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR50797679933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 679 933
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 970 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 octobre 2013
- Siège social
- LE JAS, 04280, CERESTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUCHAMPS
Acquisition, construction, propriété de tous biens immobiliers à usage professionnel, commercial, industriel ou d'habitation, la mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles dont elle aura la propriété ou la jouissance.
Finances de SCI DUCHAMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUCHAMPS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 octobre 2013) · 13 ans
Associé indéfiniment responsable
BSC
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DUCHAMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04280 CERESTESiègeActif
797 679 933 00011 · ouvert le 28 septembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUCHAMPS
INPIComptes annuels de SCI DUCHAMPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCHAMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUCHAMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCHAMPS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch-Cab 6 Référés
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 mai 2025 · N° 2025R06683
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, première Présidence
Décision du 13 avril 2023 · N° 23/00003
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUCHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUCHAMPS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : BAUMEL Mathieu
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-10-04 · Début d'activité : 2013-09-28
- création
Date d'effet : 04 octobre 2013
Questions fréquentes sur SCI DUCHAMPS
Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHAMPS ?
Le numéro SIREN de SCI DUCHAMPS est 797 679 933. Le SIRET de son siège social est 797 679 933 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50797679933.
Qui dirige SCI DUCHAMPS ?
SCI DUCHAMPS est dirigée par MATHIEU BAUMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUCHAMPS ?
Le siège social de SCI DUCHAMPS est situé Le Jas, 04280 Cereste.
SCI DUCHAMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUCHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUCHAMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHAMPS.
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