SCI DUCHARME ARCHIVES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 848 336, SCI DUCHARME ARCHIVES est une SCI créée le 23 mai 2001. Elle est domiciliée 9 rue Jean Renaud, 21000 Dijon. SCI DUCHARME ARCHIVES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCOIS DUCHARME exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DUCHARME ARCHIVES
INSEE- Dénomination
- SCI DUCHARME ARCHIVES
- SIREN
- 437 848 336
- SIRET (siège)
- 437 848 336 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR23437848336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 848 336
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 mai 2001
- Siège social
- 9 RUE JEAN RENAUD, 21000, DIJON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUCHARME ARCHIVES
Acquisition, Adminsitration, gestion location d'immeubles
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Finances de SCI DUCHARME ARCHIVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUCHARME ARCHIVES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 mai 2001) · 25 ans
Établissements de SCI DUCHARME ARCHIVES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
437 848 336 00024 · ouvert le 21 mai 2001 · NAF 6820B
- 21000 DIJONFermé
437 848 336 00016 · ouvert le 21 mai 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DUCHARME ARCHIVES
INPIConformité de SCI DUCHARME ARCHIVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHARME ARCHIVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DUCHARME ARCHIVES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 10 septembre 2025 · N° 25/00324
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUCHARME ARCHIVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DUCHARME ARCHIVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mai 2001
Questions fréquentes sur SCI DUCHARME ARCHIVES
Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHARME ARCHIVES ?
Le numéro SIREN de SCI DUCHARME ARCHIVES est 437 848 336. Le SIRET de son siège social est 437 848 336 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23437848336.
Qui dirige SCI DUCHARME ARCHIVES ?
SCI DUCHARME ARCHIVES est dirigée par FRANCOIS DUCHARME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUCHARME ARCHIVES ?
Le siège social de SCI DUCHARME ARCHIVES est situé 9 rue Jean Renaud, 21000 Dijon.
SCI DUCHARME ARCHIVES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUCHARME ARCHIVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUCHARME ARCHIVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHARME ARCHIVES.
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