SCI DUCHAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 795 264 449, SCI DUCHAT est une SCI créée le 16 septembre 2013. Elle est domiciliée 2 RUE Simon Reynaud, 34070 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTOPHE RAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DUCHAT
INSEE- Dénomination
- SCI DUCHAT
- SIREN
- 795 264 449
- SIRET (siège)
- 795 264 449 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR80795264449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 264 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 septembre 2013
- Siège social
- 2 RUE Simon Reynaud, 34070, Montpellier
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUCHAT
acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI DUCHAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUCHAT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2024
Anciens dirigeants (1)
Alice, Annie, Clémentine Gérant BAZILE
Gérant, Associé · de septembre 2013 à janvier 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DUCHAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34070 MontpellierSiègeActif
795 264 449 00021 · ouvert le 12 décembre 2023 · NAF 6820B
- 34070 MontpellierFermé
795 264 449 00013 · ouvert le 18 juin 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUCHAT
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DUCHAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCHAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUCHAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DUCHAT. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 octobre 1996 · N° 93-18.480
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUCHAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUCHAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : RAN Christophe Daniel Jacques ; Gérant, Associé : SEGUIN Valérie, Thérèse, Anne ; Gérant, Associé : CHAPERT Olivier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : BAZILE Alice, Annie, Clémentine Gérant, Associé : JANOT Laurent Gérant, Associé : RAN Christophe, Daniel, Jacques
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-16 · Début d'activité : 2013-06-18
- création
Date d'effet : 16 septembre 2013
Questions fréquentes sur SCI DUCHAT
Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHAT ?
Le numéro SIREN de SCI DUCHAT est 795 264 449. Le SIRET de son siège social est 795 264 449 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80795264449.
Qui dirige SCI DUCHAT ?
SCI DUCHAT est dirigée par CHRISTOPHE RAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUCHAT ?
Le siège social de SCI DUCHAT est situé 2 RUE Simon Reynaud, 34070 Montpellier.
SCI DUCHAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUCHAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUCHAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHAT.
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