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SCI DUCHAZAL

Active
Siren812 274 959SCI70400 SAULNOTCréée le 29 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DUCHAZAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 2015, identifiée par le SIREN 812 274 959. Elle est domiciliée 2 rue des Chavanis Gonvillars, 70400 Saulnot. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUES DUPONT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DUCHAZAL

Dénomination
SCI DUCHAZAL
SIREN
812 274 959
SIRET (siège)
812 274 959 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07812274959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 274 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juin 2015
Siège social
2 RUE DES CHAVANIS GONVILLARS, 70400, SAULNOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUCHAZAL

L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DUCHAZAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCHAZAL

JD

JACQUES DUPONT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juin 2015) · 11 ans

DD

DENIS DUPONT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juin 2015) · 11 ans

Établissements de SCI DUCHAZAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 SAULNOTSiègeActif

    812 274 959 00012 · ouvert le 15 juin 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCHAZAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUCHAZAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCHAZAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCHAZAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHAZAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUCHAZAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCHAZAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCHAZAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-29 · Début d'activité : 2015-06-15

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2015

Questions fréquentes sur SCI DUCHAZAL

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHAZAL ?

Le numéro SIREN de SCI DUCHAZAL est 812 274 959. Le SIRET de son siège social est 812 274 959 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07812274959.

Qui dirige SCI DUCHAZAL ?

SCI DUCHAZAL est dirigée par JACQUES DUPONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUCHAZAL ?

Le siège social de SCI DUCHAZAL est situé 2 rue des Chavanis Gonvillars, 70400 Saulnot.

SCI DUCHAZAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCHAZAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCHAZAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHAZAL.

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