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SCI DUCHESNE

Active
Siren338 824 634SCI56370 SARZEAUCréée le 07 octobre 1986

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions109 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
182,94 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 338 824 634, SCI DUCHESNE est une SCI créée le 7 octobre 1986. Son siège social est situé 12 Che du Treste, 56370 Sarzeau. SCI DUCHESNE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). ALAIN DUCHESNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DUCHESNE

Dénomination
SCI DUCHESNE
SIREN
338 824 634
SIRET (siège)
338 824 634 00020
N° TVA intracommunautaire
FR50338824634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 824 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
182,94 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
07 octobre 1986
Siège social
12 CHE DU TRESTE, 56370, SARZEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DUCHESNE

Acquisition, prise à bail de tous immeubles à usage d'habitation, professionnel, mixte ou commercial, l'édification de toute construction en vue de la location, la gestion et la réparation desdists immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DUCHESNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DUCHESNE

AD

ALAIN DUCHESNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 octobre 1986) · 40 ans

FT

FABIENNE TERNON

Associé indéfiniment responsable

CD

Charles DUCHESNE

Associé indéfiniment responsable

ED

Edouard DUCHESNE

Associé indéfiniment responsable

AD

Alix DUCHESNE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DUCHESNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56370 SARZEAUSiègeActif

    338 824 634 00020 · ouvert le 06 août 2021 · NAF 6820A

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANFermé

    338 824 634 00012 · ouvert le 07 octobre 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DUCHESNE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 octobre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 13 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2014

  • Acte

Conformité de SCI DUCHESNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHESNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

109 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCHESNE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCHESNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DUCHESNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Immatriculée le 2022-04-07 · Début d'activité : 2021-08-06

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCHESNE Alain, Michel, Albert

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 1986

Questions fréquentes sur SCI DUCHESNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHESNE ?

Le numéro SIREN de SCI DUCHESNE est 338 824 634. Le SIRET de son siège social est 338 824 634 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50338824634.

Qui dirige SCI DUCHESNE ?

SCI DUCHESNE est dirigée par ALAIN DUCHESNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUCHESNE ?

Le siège social de SCI DUCHESNE est situé 12 Che du Treste, 56370 Sarzeau.

SCI DUCHESNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCHESNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCHESNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHESNE.

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