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SCI DUCHESNE

Active
Siren343 673 778SCI25330 FLAGEYCréée le 08 février 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions109 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DUCHESNE est une SCI immatriculée le 8 février 1988 sous le numéro SIREN 343 673 778. Le siège social de l'entreprise se trouve Flagey, 25330 Flagey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARGUERITE BOURGON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DUCHESNE

Dénomination
SCI DUCHESNE
SIREN
343 673 778
SIRET (siège)
343 673 778 00019
N° TVA intracommunautaire
FR04343673778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 673 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 février 1988
Siège social
FLAGEY, 25330, FLAGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUCHESNE

L'ACQUISITION, LA PRISE EN LOCATION, LA LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBI- LIERS, CIVILS, COMMERCIAUX OU INDUSTRIELS, ET SPECIALEMENT L'ACHAT D'UN TERRAIN DE LA VILLE DE PONTARLIER EN ZONE ARTISANALE.

Finances de SCI DUCHESNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCHESNE

MB

MARGUERITE BOURGON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 février 1988) · 38 ans

DD

DOMINIQUE DUCHESNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 février 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DUCHESNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25330 FLAGEYSiègeActif

    343 673 778 00019 · ouvert le 14 septembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCHESNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUCHESNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCHESNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCHESNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHESNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

109 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCHESNE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCHESNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCHESNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 1988

Questions fréquentes sur SCI DUCHESNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHESNE ?

Le numéro SIREN de SCI DUCHESNE est 343 673 778. Le SIRET de son siège social est 343 673 778 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04343673778.

Qui dirige SCI DUCHESNE ?

SCI DUCHESNE est dirigée par MARGUERITE BOURGON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUCHESNE ?

Le siège social de SCI DUCHESNE est situé Flagey, 25330 Flagey.

SCI DUCHESNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCHESNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCHESNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHESNE.

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