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SCI DUCHESNE

Active
Siren381 018 563SCI24360 PIEGUT-PLUVIERSCréée le 27 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions109 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI DUCHESNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 1991, identifiée par le SIREN 381 018 563. Son siège social est situé LA FOLIE la Folie, 24360 Piegut-Pluviers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ROBERT DUCHESNE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DUCHESNE

Dénomination
SCI DUCHESNE
SIREN
381 018 563
SIRET (siège)
381 018 563 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38381018563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 018 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 février 1991
Siège social
LA FOLIE la Folie, 24360, PIEGUT-PLUVIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUCHESNE

Acquisition par voie d'apport aménagement administration location de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI DUCHESNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCHESNE

RD

ROBERT DUCHESNE

Gérant

Depuis la création (27 février 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DUCHESNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24360 PIEGUT-PLUVIERSSiègeActif

    381 018 563 00019 · ouvert le 19 janvier 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCHESNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DUCHESNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCHESNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCHESNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHESNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

109 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCHESNE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCHESNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCHESNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 1991

Questions fréquentes sur SCI DUCHESNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHESNE ?

Le numéro SIREN de SCI DUCHESNE est 381 018 563. Le SIRET de son siège social est 381 018 563 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38381018563.

Qui dirige SCI DUCHESNE ?

SCI DUCHESNE est dirigée par ROBERT DUCHESNE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DUCHESNE ?

Le siège social de SCI DUCHESNE est situé LA FOLIE la Folie, 24360 Piegut-Pluviers.

SCI DUCHESNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCHESNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCHESNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHESNE.

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